LOUIS XVI (1754-1793). 4 P.S. (secrétaire), contresignées par Phelypeaux, le comte de Montbarey, le baron de Breteuil, le maréchal de Ségur, Versailles 1775-1786 ; 4 pages formats divers, la plupart sur vélin (qqs défauts). LOUIS XVI (1754-1793). 4 P.S. (secrétaire), contresignées par Phelypeaux, le comte de Montbarey, le baron de Breteuil, le maréchal de Ségur, Versailles 1775-1786 ; 4 pages formats divers, la plupart sur vélin (qqs défauts). 17 mai 1775, lettres patentes portant réunion des offices municipaux d'Oléron en Béarn. 1er mars 1779, commission de chef de la division de Barneville et de capitaine de la compagnie de canonniers de Barneville, en Normandie, pour Jean Adrien Félix de Folliot de Fierville, contresigné par le duc de Penthièvre. 7 mai 1784, lettres de mainlevée de restriction pour Bertin, président en la Chambre des comptes de Paris. 4 mai 1786, ordre à André Mouret, lieutenant en la compagnie de soldats invalides de Caillat, de passer à la charge de lieutenant en la compagnie de soldats invalides de Pons… On joint un ordre du Conseil du Roi, 1770.
LOUIS XVI (1754-1793). 4 P.S. (secrétaire), contresignées par Phelypeaux, le comte de Montbarey, le baron de Breteuil, le maréchal de Ségur, Versailles 1775-1786 ; 4 pages formats divers, la plupart sur vélin (qqs défauts). LOUIS XVI (1754-1793). 4 P.S. (secrétaire), contresignées par Phelypeaux, le comte de Montbarey, le baron de Breteuil, le maréchal de Ségur, Versailles 1775-1786 ; 4 pages formats divers, la plupart sur vélin (qqs défauts). 17 mai 1775, lettres patentes portant réunion des offices municipaux d'Oléron en Béarn. 1er mars 1779, commission de chef de la division de Barneville et de capitaine de la compagnie de canonniers de Barneville, en Normandie, pour Jean Adrien Félix de Folliot de Fierville, contresigné par le duc de Penthièvre. 7 mai 1784, lettres de mainlevée de restriction pour Bertin, président en la Chambre des comptes de Paris. 4 mai 1786, ordre à André Mouret, lieutenant en la compagnie de soldats invalides de Caillat, de passer à la charge de lieutenant en la compagnie de soldats invalides de Pons… On joint un ordre du Conseil du Roi, 1770.
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